Modèle pour la rédaction

Titre 2

Les titres de premier niveau sont en fait, dans Word, des « Titre 2 ». Merci de ne pas mettre en gras, italique, souligné (ou autre forme) les titres et de ne pas mettre d'espace avant ou après. Nous vous remercions également de vous limiter à quatre niveaux (Titres 2-5).

Pour les paragraphes, utilisez simplement le style standard de Word à cet effet (appuyer sur la touche ENTER pour créer un nouveau paragraphe). Merci en outre de renoncer à la coupure manuelle des mots.

Afin de faciliter au mieux la transformation de votre document en HTML par la suite (le format utilisé partout sur internet et sur ce site), nous vous demandons d'utiliser notre modèle Word (cliquer pour télécharger le fichier .docx).

Titre 3

Le texte peut être mis en gras ou en italique (avec parcimonie) et des liens peuvent figurer dans le texte, mais il y a aussi une section tout à la fin (après le document), pour des liens plus généraux.

Si un texte doit être cité, veuillez simplement, dans Word, procéder ainsi :

Sélectionner le texte cité et appliquer le style « Citation » ou « Bloc text ».

Titre 4

Veuillez n'utiliser que des notes de bas de page (pas des notes de fin de page ou autre), séparer vos sources par un point-virgule et terminer avec un point.

Les sources doivent être citées de manière complète la première fois1. Par la suite, il faut utiliser une forme courte avec le nom de(s) l'auteur(s) et la note de bas de page de la première citation entre parenthèses2. Pour les commentaires ou autres ouvrages qui sont cités usuellement d'une manière reconnaissable, il est aussi possible de définir la première fois un mode de citation (court et clair3), qui est ensuite réutilisé, toujours avec la note de bas de page entre parenthèses.4

Les abréviations doivent être utilisées avec parcimonie et figurer entre parenthèses la première fois. Par exemple, le Tribunal fédéral (TF) est l'instance judiciaire suprême en Suisse.

Titre 5

Il est possible de faire des listes numérotées, avec au maximum trois niveaux :

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   1. Sed do eiusmod tempor incididunt
   2. Ut enim ad minim veniam
      1. Quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi
      2. Ut aliquip ex ea commodo consequat
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Il en va de même pour les listes non numérotées (puces) :

• Lorem ipsum dolor sit amet
• Consectetur adipiscing elit
  • Sed do eiusmod tempor incididunt
  • Ut enim ad minim veniam
    • Quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi
    • Ut aliquip ex ea commodo consequat
  • Duis aute irure dolor in reprehenderit in voluptate velit esse cillum dolore eu fugiat nulla pariatur
• Excepteur sint occaecat cupidatat non proident, sunt in culpa qui officia deserunt mollit anim id est laborum

Il est aussi possible de faire des tableaux :

Source du tableau

Notes:

• 1

  Hurtado Pozo José/Godel Thierry, Droit pénal général : Théorie, Tableaux synoptiques, Méthodologie de résolution de cas pénaux, Lexique pénal, Répertoire des termes allemands, 4ᵉ éd. complétée et mise à jour, Schulthess Editions romandes 2023, n° 1.

• 2

  Hurtado Pozo/Godel (nbp 1), n° 1280.

• 3

  Godel Thierry, in: Macaluso Alain/Moreillon Laurent/Queloz Nicolas (édit.), Commentaire Romand - Code pénal II, Helbing Lichtenhahn 2017 (cité: CR CP-Godel), art. 275 n° 1.

• 4

  CR CP-Godel (nbp 3), n° 2.